Mentions Légales

Mentions Légales

Société AIN COM 
RCS :
SIREN :
Téléphone : 0625647466


Les modalités d’hébergement du site www.bressebook.fr

Hébergeur : Société : O2switch

Publication

Les éléments de ce site internet sont publiés par Yousry SHADY ou un collaborateur de la société AIN COM. Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, AIN COM ci-après dénommé l’EDITEUR, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services. Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions. Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’EDITEUR à l’adresse URL suivante www.aincom.fr implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

Propriété intellectuelle

AIN COM est une marque déposée. La structure générale du site (CMS WordPress) ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’éditeur ou il en a acquitté les droits auprès de l’auteur original. Toute reproduction ou copie des contenus et services proposés par le site aincom.fr par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de AIN COM est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les articles du blog de AIN COM peuvent librement être cités, réutilisés ou diffusés, cependant un lien vers le blog devra être présent et la source devra être citée. Les ressources téléchargées gratuitement sur www.aincom.fr comme les livres blancs, infographies ou présentations sont réservées à un usage personnel et ne doivent pas être diffusées par l’utilisateur. En aucun cas elles ne pourront être commercialisées par un tiers.

Informations des utilisateurs

Les informations des utilisateurs recueillies par le biais des formulaires de contact et de téléchargement du site www.aincom.fr font l’objet d’un traitement informatique et seront conservées par AIN COM qui pourra vous contacter pour vous proposer de nouveaux documents ou des services. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant vos données personnelles, que vous pouvez exercer en vous adressant à AIN COM, Bourg en Bresse ou par mail contact@aincom.fr, en précisant l’objet du courrier “droits des personnes” et en joignant une photocopie de votre justificatif d’identité. Vous pouvez également vous opposer au traitement des données vous concernant et demander la suppression de vos informations de nos bases de données par ce même biais.

Liens hypertextes

Le site www.aincom.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site www.aincom.fr. Il est possible de créer un lien vers n’importe quelle page du site sans autorisation expresse de l’EDITEUR. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par l’éditeur à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de l’éditeur. Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, l’EDITEUR se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site aincom.fr.

Responsabilité de l’éditeur

Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. L’EDITEUR se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance. Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site. Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance. L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que l’EDITEUR puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier. L’EDITEUR ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Accès au site

L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’EDITEUR, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services. Par conséquent, l’EDITEUR ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services. Par ailleurs, l’EDITEUR peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que l’EDITEUR ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

Modification des conditions d’utilisation

L’EDITEUR se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Règles d’usage d’internet

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que : L’EDITEUR n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur. L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La communication de toute information jugée par l’utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls. L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété. L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet. L’utilisateur reconnaît que l’EDITEUR ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet.

Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : AIN COM 01000 Bourg en Bresse

Informations sur les cookies

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques de votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Finalité des cookies utilisés

Nous utilisons des cookies de la part des services suivants : Google Analytics, Facebook, Hotjar et Hubspot. Les données et statistiques que nous collectons au moyen de ces cookies sont utilisées dans le seul et unique but d’améliorer la qualité de nos services.

Google Analytics : est utilisé de façon anonyme afin d’améliorer l’expérience utilisateur sur notre site web et vous offrir une navigation intuitive.
Facebook : est utilisé de façon anonyme afin d’améliorer l’expérience utilisateur sur notre site web et vous offrir une navigation intuitive.
Hotjar : est utilisé de façon anonyme afin de mapper votre expérience de navigation et en dégager les améliorations à mettre en place sur aincom.fr .
Hubspot : est utilisé de façon à personnaliser nos communications. Les données collectées sont anonymes jusqu’à ce que l’utilisateur exprime son consentement lors de la soumission d’un formulaire sur aincom.fr.
A partir de ce moment, les informations recueillies (navigation, téléchargement) sont utilisées uniquement dans un but de segmentation pour personnaliser l’expérience et permettre à nos équipes commerciales et marketing d’envoyer des offres et communications susceptibles d’intéresser le visiteur. Les détails sur le traitement de vos données et le retrait du consentement sont disponibles sur notre page “Politique de confidentialité”.
Ces données ne seront jamais communiquées à un tiers.

Vos choix concernant les cookies

Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.
Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal. Pour plus d’informations, consultez la rubrique “Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?”

Acceptation des cookies

L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est subordonné à la volonté de son utilisateur, exprimée et modifiée à tout moment gratuitement à travers les choix proposés par son logiciel de navigation. Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre appareil, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre appareil. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

Refus des cookies

Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre appareil, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous pourrez éventuellement ne plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités. Tel serait également le cas lorsque nous — ou nos prestataires — ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre appareil, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre appareil semble connecté à Internet. Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

Comment exercer vos choix selon le navigateur que vous utilisez ?

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
Nous vous invitons à aller dans les paramètres de cookies de votre navigateur pour les gérer, les modifier et, le cas échéant, les supprimer.
Vous pouvez également paramétrer votre navigateur afin que celui-ci envoie un code indiquant aux sites Web que vous ne souhaitez pas être suivis. (Option « Do No Track »).
Nous vous invitons à visiter le centre d’aide de votre navigateur pour plus d’informations.

 

We run this website and permits its use according to the following terms and conditions:

Basic Terms:

  1. Using this website implies your acceptance of these conditions. If you do not fully accept them, your entry to this site will be considered unauthorized and you will have to stop using it immediately
  2. You must be 13 years or older to use this site.
  3. You are responsible for any activity that occurs under your screen name.
  4. You are responsible for keeping your account secure.
  5. You must not abuse, harass, threaten or intimidate other Sngine users.
  6. You are solely responsible for your conduct and any data, text, information, screen names, graphics, photos, profiles, audio and video clips, links ("Content") that you submit, post, and display on the Sngine service.
  7. You must not modify, adapt or hack Sngine or modify another website so as to falsely imply that it is associated with Sngine
  8. You must not create or submit unwanted email to any Sngine members ("Spam").
  9. You must not transmit any worms or viruses or any code of a destructive nature.
  10. You must not, in the use of Sngine, violate any laws in your jurisdiction (including but not limited to copyright laws).

Violation of any of these agreements will result in the termination of your Sngine account. While Sngine prohibits such conduct and content on its site, you understand and agree that Sngine cannot be responsible for the Content posted on its web site and you nonetheless may be exposed to such materials and that you use the Sngine service at your own risk.

General Conditions:

  1. We reserve the right to modify or terminate the Sngine service for any reason, without notice at any time.
  2. We reserve the right to alter these Terms of Use at any time. If the alterations constitute a material change to the Terms of Use, we will notify you via internet mail according to the preference expressed on your account. What constitutes a "material change" will be determined at our sole discretion, in good faith and using common sense and reasonable judgement.
  3. We reserve the right to refuse service to anyone for any reason at any time.
  4. We may, but have no obligation to, remove Content and accounts containing Content that we determine in our sole discretion are unlawful, offensive, threatening, libelous, defamatory, obscene or otherwise objectionable or violates any party's intellectual property or these Terms of Use.
  5. Sngine service makes it possible to post images and text hosted on Sngine to outside websites. This use is accepted (and even encouraged!). However, pages on other websites which display data hosted on Sngine must provide a link back to Sngine.

Copyright (What's Yours is Yours):

  1. We claim no intellectual property rights over the material you provide to the Sngine service. Your profile and materials uploaded remain yours. You can remove your profile at any time by deleting your account. This will also remove any text and images you have stored in the system.
  2. We encourage users to contribute their creations to the public domain or consider progressive licensing terms.

Last updated on: Jan 29, 2016